Rapport annuel Eco-systèmes (2 août 2007) version française / version anglaise Grille des éco-participations Les textes La directive 2002/96-CE Le décret 2005-859 Directive Limitation des subtances (ROHS) Arrêté d'agrément d'Eco-systèmes Engagements annexés à l'agrément d'Eco-systèmes Texte de l'arrêté d'agrément de l'organisme coordonnateur (OCAD3E) Cahier des engagements annexés de l'OCAD3E Charte commune pour l'information aux éco-organismes Arrêtés d'application parus au JO : Arrêté relatif à l'agrément DEEE professionnels Arrêté relatif aux modalités de traitement arrêté Registre - JO220306 arrêté Substances - JO291105 Opérateurs de la collecte et du recyclage Liste des prestatairesTraitement Liste des prestataires logistiques NOUVEAU : Manuel d'exploitation (accès réservé) Dossier de presse Après un an de fonctionnement, Eco-systèmes aura collecté 100 000 tonnes de DEEE (16 novembre 2007) Présentation d’Eco-systèmes (15 novembre 2007) 27 06 07 - Présentation d’Eco-systèmes 27 06 07 - Après le démarrage, Eco-systèmes se concentre sur ses objectifs 09/11/2006 - Eco-systèmes déploie son dispositif opérationnel sur l'ensemble du territoire Communiqués de presse Après un an de fonctionnement, Eco-systèmes aura collecté 100 000 tonnes de DEEE (16 novembre 2007) Nomination G.Duparay (12 mars 2007) Éco-systèmes et Lille Métropole deviennent partenaires pour le recyclage des DEEE (11 mai 2007)
Autres documents Un an de filière du Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durable
